Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Châtaignère
Patrice CHEVALIER

Numéro de dépôt :
3977375
Date de dépôt :
18/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/01/2023
La Châtaignère de Patrice CHEVALIER

Présentation de la marque La Châtaignère

Déposée le 18 janvier 2013 par Patrice CHEVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Châtaignère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est Patrice CHEVALIER domicilié(e) 2, rue des Piverts - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice CHEVALIER domicilié(e) 2, rue des Piverts - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque La Châtaignère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Châtaignère est expirée depuis le 18 janvier 2023.

Patrice CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes : La Châtaignière , Nectar de Châtaigne , COLZOL OFFREZ DES FLEURS A VOTRE MOTEUR


Patrice CHEVALIER - 2, rue des Piverts - 34000 - MONTPELLIER - France


Patrice CHEVALIER - 2, rue des Piverts - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Matériels permettant la fabrication de tous produits alimentaires à base de châtaignes et autres aliments à savoir machines pour la fabrication de tous produits alimentaires à base de châtaignes et autres aliments.

Boissons alimentaires non alcoolisées à base de châtaignes et autres fruits à coque.

Vente au détail de machines et outils permettant la fabrication de tous produits alimentaires à base de châtaignes et autres aliments. Vente au détail de tous produits et boissons alimentaires à base de châtaignes et autres fruits à coque.

Conception (élaboration) de tous produits et boissons alimentaires à base de châtaignes et autres fruits à coque (services de restauration).